Digne Parapente
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Mentions légales

Informations légales relatives au site digne-parapente.fr, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Dernière mise à jour : 17 août 2026

Éditeur du site

  • Éditeur : David ARNAUD, entrepreneur individuel, exerçant sous l'enseigne Digne Parapente
  • Forme juridique : entreprise individuelle
  • Siège social : 25 route de la Fontaine, La Bégude, 04270 Bras-d'Asse, France
  • SIREN : 518 208 384 — SIRET du siège : 518 208 384 00025
  • Code APE : 8551Z — Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
  • Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) depuis le 16 novembre 2009
  • TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
  • Téléphone : +33 6 83 05 67 10
  • Courriel : contact@digne-parapente.fr
  • Directeur de la publication : David ARNAUD

Activité et agréments

  • École de parapente affiliée à la Fédération Française de Vol Libre (FFVL).
  • Numéro d'école FFVL : Parapente n° 0190P
  • La FFVL bénéficie de l'agrément ministériel n° 75S131.
  • Les moniteurs intervenant dans le cadre des prestations sont titulaires des qualifications professionnelles requises et couverts par une assurance de responsabilité civile professionnelle conformément à la réglementation en vigueur.
  • Assurance de responsabilité civile : contrat n° FR00045291AV26A souscrit par la FFVL auprès de XL Insurance Company SE (Tour Majunga, La Défense 9, 6 place de la Pyramide, 92800 Puteaux), par l'intermédiaire de SAAM Verspieren Group, 60 rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris.
  • Conformément à l'article L. 321-4 du code du sport, les pratiquants sont informés de l'intérêt de souscrire un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique peut les exposer.

Hébergement

  • Hébergeur du site : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07 depuis l'étranger). SAS au capital de 10 174 560 €, RCS Lille Métropole 424 761 419.
  • Base de données et authentification : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North, Singapour.
  • Paiements : Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Dublin, Irlande.
  • Envoi des courriels transactionnels : Resend, Inc., États-Unis.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, éléments graphiques et code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de Digne Parapente ou de ses partenaires.

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Crédits photographiques

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Signalement et contact

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